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CSS DPPV - Portes les Valence

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lundi 18/11/2013

Réunion de la CSS de Portes-lès-Valence le 18 novembre 2013

Ordre du jour de la réunion :

  •  présentation de diapositives sur les CSS (composition, missions, conditions de fonctionnement…) ;
  • présentation de l’arrêté préfectoral créant la CSS « CSS DPPV PORTES LES VALENCE » ;

  • examen et adoption d’un projet de règlement intérieur de la CSS, modifié le cas échéant ;

  • désignation des membres du Bureau (exigence figurant dans l’arrêté préfectoral, article 5) ;

  • présentation du bilan annuel sur l’activité du site de la société DPPV ;

  •  questions diverses.

Téléchargements

Compte rendu de la CSS du 18 novembre 2013
pdf 182 Ko Télécharger