CLIC Rhône-Alpes
Présentation
Regard sur le risque
la lettre d'information sur les risques industriels majeurs en Rhône-Alpes
PPRT Rhône-alpes
Présentation
Documents didactiques
- CLIC/CSS : lois, réglements, diaporamas, études, bilans (9)
- Guide méthodologique et plaquettes sur la démarche PPRT (6)
- PPRT : éléments de doctrine, financement (2)
- PPRT : fiches de présentation élaborées dans le cadre des travaux du SPIRAL et du SPPPY, par le CETE (7)
- PPRT : guides sur la concertation, les réunions publiques ... (3)
- PPRT : guides techniques des effets toxiques, thermiques, de surpression (8)
- PPRT : réaliser les travaux de protection dans les logements - les documents d'information (8)
Ain
CSS de Balan
Présentation
Vous trouverez sur cette page l'arrêté prefectoral de composition du CLIC, la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc...- Date de création : 06/12/2013
- Président : Le Préfet de l'Ain ou son représentant
- Secrétariat : L'Unité Territoriale de l’Ain (DREAL Rhône-Alpes)
Commune(s) concernée(s)
- Balan,
Etablissement(s) industriel(s) concerné(s)
ARKEMA, Kem One, plateforme de Balan
Evènements et documents
-
Historique réglementaire
(arrêtés préfectoraux,...) -
Réunions du CLIC
(comptes rendus de réunion, documents présentés, ...)- 27/02/15
- 21/05/14
- 21/12/10
- 29/04/09
- 17/09/08
Composition du CLIC
-
Collège Administrations
- Le Préfet de l'Ain
- La Directrice Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement
- Le Chef du Service interministériel de Défense et de Protection Civile
- Le Directeur régional des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi
- Le Préfet de l'Ain
-
Collège Collectivités territoriales
- Le Maire de Balan ou son représentant
- Le Président de la communauté de communes du canton de Montluel dite 3CM
- Le Maire de Balan ou son représentant
-
Collège Exploitants
- Le Directeur de KEM ONE
- Le responsable du HSEQ de KEM ONE
- Le directeur de l'établissement ARKEMA
- Le Directeur de KEM ONE
-
Collège Riverains
- Riverain de Balan
Jean-Claude ROBERT ou son suppléant Henri ROTH - Le chef de la carrière ARG
Rémi KRETZ ou sa suppléante Catherine VIGOUROUX
- Riverain de Balan
-
Collège Salariés
- Membre du CHSCT de KEM ONE
Christophe PERRET ou son suppléant Franck CAPPELLETTI - Membre du CHSCT de KEM ONE
Luc JEANNEY ou son suppléant Régis MATRISCIANO - Membre du CHSCT de ARKEMA
Dominique MACRI ou son suppléant Wilfried BRIDON
- Membre du CHSCT de KEM ONE
Prochaines réunions
Précédentes réunions
-
Aucune réunion prévue.
- 27/02/2015
Réunion de la CSS Balan le 27 février 2015
- 21/05/2014
Réunion de la CSS Balan le 21 mai 2014
- 21/12/2010
Réunion du CLIC de la société Arkema 21 décembre 2010, à BALAN
- 29/04/2009
Réunion du 29 avril 2009 du CLIC de Balan
- 17/09/2008
Compte rendu de la réunion du 17 septembre 2008 et des présentations des intervenants
