CLIC Rhône-Alpes

regards sur le risque

Regard sur le risque

la lettre d'information sur les risques industriels majeurs en Rhône-Alpes

PPRT Rhône-alpes

accéder au site travaux PPRT
diaporama

Isère

CSS Novasep - Finorga / Complexe Pétrolier

Présentation
Vous trouverez sur cette page l'arrêté prefectoral de composition du CLIC, la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc...

  • Date de création :  25/03/2014
  • Président :  Préfet de l'Isère ou son représentant
  • Secrétariat :  DREAL Rhône-Alpes, Unité Territoriale de l'Isère (38)

Commune(s) concernée(s)
  • Chasse-sur-Rhône, Villette-de-Vienne, Luzinay

Etablissement(s) industriel(s) concerné(s)

Novasep Finorga, Spmr, Total France, Dépôt TOTAL Villette-de-Vienne


Evènements et documents

Composition du CLIC
  • Collège Administrations

    • Préfet de l'Isère ou son représentant
    • Directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) ou son représentant
    • Directeur départemental des territoires (DDT) de l'Isère ou son représentant
    • Directrice du Service Interministériel de Défense et de Protection Civile (SIDPC) de l'Isère ou son représentant
    • Directeur de l'agence régionale de santé (ARS) ou son représentant
    • Directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) ou son représentant
  • Collège Collectivités territoriales

    • Le Maire de Chasse-sur-Rhône ou son représentant
    • Le Maire de Villette-de-Vienne ou son représentant
    • Le Maire de Serpaize ou son représentant
    • Mme le Maire de Luzinay ou son représentant
    • Le Maire de Givors ou son représentant
    • Le Maire de Grigny ou son représentant
    • Le Maire de Ternay ou son représentant
    • Le président de la communauté urbaine de Lyon (Grand Lyon) ou son représentant
    • Le président de la communauté d'agglomération du pays viennois (Viennagglo) ou son représentant
    • Le président de la communauté de communes du pays de l'Ozon ou son représentant
    • Le président du Conseil Général de l'Isère ou son représentant
  • Collège Exploitants

    • Le Directeur de l’établissement Novasep - FINORGA de Chasse sur Rhône ou son représentant
    • Le responsable du dépôt de Serpaize de la société Total Raffinage France ou son représentant
    • Le responsable du dépôt de Villette de Vienne de la société Total Raffinage France ou son représentant
    • Le responsable du dépôt de Villette de Vienne de la société SPMR ou son représentant
    • Le responsable du dépôt de Villette de Vienne de la société CDH ou son représentant
    • Le responsable du dépôt de Villette de Vienne de la société Esso saf ou son représentant
  • Collège Riverains

    • Le président de la FRAPNA ou son représentant
    • M Noël PIROIRD, riverain du complexe pétrolier
    • M Serge MOUROT, riverain de la société Novasep -Finorga
    • M Pierre PORETTI, "habitant ressource" de la commune de Givors
    • André DARTOIS, riverain de la société Novasep -Finorga
    • Le président de l'association "Sévenne Environnement" ou son représentant
  • Collège Salariés

    • Le secrétaire du CHSCT de la société Novasep -Finorga ou son représentant
    • Le secrétaire du CHSCT de la société Total Raffinage France ou son représentant
    • Le secrétaire du CHSCT de la société SPMR ou son représentant
    • Le secrétaire du CHSCT de la société CDH ou son représentant
    • Le secrétaire du CHSCT de la société Esso saf ou son représentant


Prochaines réunions
Précédentes réunions