CLIC Rhône-Alpes

regards sur le risque

Regard sur le risque

la lettre d'information sur les risques industriels majeurs en Rhône-Alpes

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Haute-Savoie

CSS DPHS - Annecy

Présentation
Vous trouverez sur cette page l'arrêté prefectoral de composition du CLIC, la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc...

  • Date de création :  26/02/2014
  • Président :  Non communiqué
  • Secrétariat :  DREAL RA - Unité Territoriale des deux Savoie

Commune(s) concernée(s)
  • Annecy

Etablissement(s) industriel(s) concerné(s)

Groupement pétrolier de Haute-Savoie


Evènements et documents

Composition du CLIC
  • Collège Administrations

    • Préfet de la Haute-Savoie ou son représentant
    • Directeur départemental des services d'incendie et de secours ou son représentant
    • Directrice Régionale de l'Environnnement de l'Aménagement et du Logement ou son représentant
    • Directeur départemental des territoires ou son représentant
    • Directeur régional des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE) ou son représentant
    • Directeur de l'Agence Régionale de Santé (ARS) ou son représentant
  • Collège Collectivités territoriales

    • le Maire d'Annecy ou son représentant
    • le Maire de Seynod ou son représentant
    • le Président de l'association des maires ou son représentant
    • le Président du Conseil Régional ou son représentant
    • le Président de la communauté de communes d'Annecy
  • Collège Exploitants

    • le chef de l'établissement DPHS ou son représentant
    • la Directrice de la SNCF ou son représentant
    • le Directeur de la société SPMR ou son représentant
    • le Directeur de la SIBRA
  • Collège Riverains

    • le Président de la CCI, représentant les entreprises riveraines ou son représentant
    • le Président de la section départementale de la FRAPNA (Fédération Rhône-Alpes pour la Protection de la NAture) ou son représentant
    • le Président de l'association de défense de l'environnement contre les nuisances (ADEN) ou son représentant
  • Collège Salariés

    • le délégué du personnel titulaire de l'entreprise DPHS et le délégué du personnel suppléant


Prochaines réunions
Précédentes réunions
Le(s) PPRT correspondant(s) du CLIC